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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS
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BIO' Gourmandises
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO' Gourmandises
NATURE ET ALIMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
3894289
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BIO\' Gourmandises de NATURE ET ALIMENTS

Présentation de la marque BIO' Gourmandises

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIO' Gourmandises »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURE ET ALIMENTS domicilié(e) ZAC DE LA BROSSE, 3 RUE NICOLAS APPERT - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET ALIMENTS, Mme. MAGALIE JOST domicilié(e) ZAC DE LA BRISSE, 3 RUE NICOLAS APPERT - 44400 - REZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

NATURE ET ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NAT E , VEGEBIO , Cookit bio , PLAISANCE , LA VILLE EN BIO , MINI BIO , NATALI , FIX'BIO , BIO MOUSSE , PETIT BRETON


NATURE ET ALIMENTS, SAS - ZAC DE LA BROSSE, 3 RUE NICOLAS APPERT - 44400 - REZE - France - SIREN 855802591


NATURE ET ALIMENTS, Mme. MAGALIE JOST - ZAC DE LA BRISSE, 3 RUE NICOLAS APPERT - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628805 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.